Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé et nouvelles observations, par Mathieu Depère, sur les résolutions des 25 ventôse et 6 germinal, relatives à un supplément de revenus demandé par les communes d'Orléans, Toulouse et Troyes, pour leurs charges locales. Séance du 23 germinal an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé et nouvelles observations, par Mathieu Depère, sur les résolutions des 25 ventôse et 6 germinal, relatives à un supplément de revenus demandé par les communes d'Orléans, Toulouse et Troyes, pour leurs charges locales. Séance du 23 germinal an VI Variante du titre: Résumé et nouvelles observations, par Mathieu Depère, sur les résolutions des 25 ventôse et 6 germinal, relatives à un supplément de revenus demandé par les communes d'Orléans, Toulouse et Troyes, pour leurs charges locales. Séance du 23 germinal an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30325657, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303256574Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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