Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pons (de Verdun), au nom d'une commission spéciale, sur les inscriptions civiques, celles au rôle de la Garde nationale, et celles de contribution personnelle. Séance du 13 nivôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pons (de Verdun), au nom d'une commission spéciale, sur les inscriptions civiques, celles au rôle de la Garde nationale, et celles de contribution personnelle. Séance du 13 nivôse an VI Variante du titre: Rapport fait par Pons (de Verdun), au nom d'une commission spéciale, sur les inscriptions civiques, celles au rôle de la Garde nationale, et celles de contribution personnelle. Séance du 13 nivôse an VIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31134027, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311340279Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.