Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée sur une résolution relative aux secours provisoires à accorder aux militaires hors d'état de continuer leurs services. Séance du 29 brumaire an 6 (1797)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée sur une résolution relative aux secours provisoires à accorder aux militaires hors d'état de continuer leurs services. Séance du 29 brumaire an 6 (1797) Variante du titre: Rapport fait par J.-G. Lacuée sur une résolution relative aux secours provisoires à accorder aux militaires hors d'état de continuer leurs services. Séance du 29 brumaire an 6Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30712017, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307120170Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI (1797).
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.