Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Tarteiron, au nom d'une commission, sur une résolution relative aux communaux appelés "les Gros-Bancs", dans la commune de Marais-Vernier, séance du 24 fructidor an 6
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Tarteiron, au nom d'une commission, sur une résolution relative aux communaux appelés "les Gros-Bancs", dans la commune de Marais-Vernier, séance du 24 fructidor an 6 Variante du titre: Rapport fait par Tarteiron, au nom d'une commission, sur une résolution relative aux communaux appelés "les Gros-Bancs", dans la commune de Marais-Vernier, séance du 24 fructidor an 6Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31435097, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb314350977Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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