Corps législatif. Conseil des Anciens. Second rapport fait par G.-F. Dentzel,... au nom d'une commission spéciale, sur une résolution du 9 fructidor an VI, concernant les conseils militaires de révision, établis par la loi du 18 vendémiaire an VI. Séance du 17 fructidor an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Second rapport fait par G.-F. Dentzel,... au nom d'une commission spéciale, sur une résolution du 9 fructidor an VI, concernant les conseils militaires de révision, établis par la loi du 18 vendémiaire an VI. Séance du 17 fructidor an VI Variante du titre: Second rapport fait par G.-F. Dentzel,... au nom d'une commission spéciale, sur une résolution du 9 fructidor an VI, concernant les conseils militaires de révision, établis par la loi du 18 vendémiaire an VI. Séance du 17 fructidor an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30325276, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303252769Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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