Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P. Loysel sur la résolution du 7 nivôse relative aux salines nationales des départemens de la Meurthe, de la Moselle, de la Haute Saône, du Bas-Rhin, du Doubs, du Jura et du Mont-Blanc. Séance du 13 ventôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P. Loysel sur la résolution du 7 nivôse relative aux salines nationales des départemens de la Meurthe, de la Moselle, de la Haute Saône, du Bas-Rhin, du Doubs, du Jura et du Mont-Blanc. Séance du 13 ventôse an V Variante du titre: Opinion de P. Loysel sur la résolution du 7 nivôse relative aux salines nationales des départemens de la Meurthe, de la Moselle, de la Haute Saône, du Bas-Rhin, du Doubs, du Jura et du Mont-Blanc. Séance du 13 ventôse an VAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 22 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30840716, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30840716wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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