Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par C.-P. Claret-Fleurieu, au nom de la commission chargée de l'examen de la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 15 thermidor an V relative au message du Directoire exécutif concernant les prises faites dans les mers de l'Inde par le navire "L'Émilie", capitaine Surcouf. Séance du 17 fructidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par C.-P. Claret-Fleurieu, au nom de la commission chargée de l'examen de la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 15 thermidor an V relative au message du Directoire exécutif concernant les prises faites dans les mers de l'Inde par le navire "L'Émilie", capitaine Surcouf. Séance du 17 fructidor an V Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358856, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36358856hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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