Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la résolution du 5 prairial relative au mobilier et aux biens non réclamés qui ont appartenu à des détenus, à des condamnés ou à des prêtres déportés, par F.-J.-B. d'Alphonse,... Séance du 15 messidor an IV
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la résolution du 5 prairial relative au mobilier et aux biens non réclamés qui ont appartenu à des détenus, à des condamnés ou à des prêtres déportés, par F.-J.-B. d'Alphonse,... Séance du 15 messidor an IV Variante du titre: Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la résolution du 5 prairial relative au mobilier et aux biens non réclamés qui ont appartenu à des détenus, à des condamnés ou à des prêtres déportés, par F.-J.-B. d'Alphonse,... Séance du 15 messidor an IVAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 24 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30296286, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302962864Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IV.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.