Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Trouille,... au nom d'une commission spéciale [composée par les représentants Leclerc, Favard et Trouille], sur un message du Directoire exécutif, tendant à aliéner le palais Égalité et le jardin qui en dépend. Séance du 13 frimaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Trouille,... au nom d'une commission spéciale [composée par les représentants Leclerc, Favard et Trouille], sur un message du Directoire exécutif, tendant à aliéner le palais Égalité et le jardin qui en dépend. Séance du 13 frimaire an VI Variante du titre: Rapport fait par Trouille,... au nom d'une commission spéciale [composée par les représentants Leclerc, Favard et Trouille], sur un message du Directoire exécutif, tendant à aliéner le palais Égalité et le jardin qui en dépend. Séance du 13 frimaire an VIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 14 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31500186, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315001866Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : frimaire an VI.
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