Conseil des Anciens. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... sur la résolution relative à l'Assemblée primaire du canton d'Orchamps, département du Doubs. Séance du 23 floréal an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Conseil des Anciens. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... sur la résolution relative à l'Assemblée primaire du canton d'Orchamps, département du Doubs. Séance du 23 floréal an V Variante du titre: Rapport fait par Poullain-Grandprey,... sur la résolution relative à l'Assemblée primaire du canton d'Orchamps, département du Doubs. Séance du 23 floréal an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 12 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31143135, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311431355Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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