Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la commission des inspecteurs des Cinq-Cents, sur le remplacement dans les deux Conseils de ceux des élus en vendémiaire an IV, pour le troisième tiers, qui ne sont pas au nombre des législateurs, par Treilhard. Séance du 1er ventôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la commission des inspecteurs des Cinq-Cents, sur le remplacement dans les deux Conseils de ceux des élus en vendémiaire an IV, pour le troisième tiers, qui ne sont pas au nombre des législateurs, par Treilhard. Séance du 1er ventôse an V Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36355175, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363551754Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : pluviôse an V.
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