Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P.-C.-L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission composée des représentants... Bordas, Dautriche et Baudin, sur la résolution du 6 pluviôse relative aux élections. Séance du 25 pluviôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P.-C.-L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission composée des représentants... Bordas, Dautriche et Baudin, sur la résolution du 6 pluviôse relative aux élections. Séance du 25 pluviôse an VI Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359085, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363590854Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.