Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau,... au nom d'une commission composée des représentants du peuple, Peneau, Ledanois, Bréard, Isabeau et Rousseau, sur la résolution du Conseil des Cinq-cents relative à des élections de députés faites à Saint Domingue. Séance du 25 ventôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau,... au nom d'une commission composée des représentants du peuple, Peneau, Ledanois, Bréard, Isabeau et Rousseau, sur la résolution du Conseil des Cinq-cents relative à des élections de députés faites à Saint Domingue. Séance du 25 ventôse an V Variante du titre: Rapport fait par Rousseau,... au nom d'une commission composée des représentants du peuple, Peneau, Ledanois, Bréard, Isabeau et Rousseau, sur la résolution du Conseil des Cinq-cents relative à des élections de députés faites à Saint Domingue. Séance du 25 ventôse an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 24 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31256825, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31256825wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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