Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de Cornet sur la résolution du 12 messidor an VI relative aux cours martiales maritimes. Séance du 17 messidor an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de Cornet sur la résolution du 12 messidor an VI relative aux cours martiales maritimes. Séance du 17 messidor an VI Variante du titre: Motion d'ordre de Cornet sur la résolution du 12 messidor an VI relative aux cours martiales maritimes. Séance du 17 messidor an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30272765, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302727655Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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