Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Tarteiron, au nom d'une commission, sur une résolution relative aux communaux appelés les Gros-Bancs, dans la commune de Marais-Vernier. Séance du 24 fructidor an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Tarteiron, au nom d'une commission, sur une résolution relative aux communaux appelés les Gros-Bancs, dans la commune de Marais-Vernier. Séance du 24 fructidor an VI Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359454, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359454zSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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