Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux terrains desséchés ou défrichés dans la ci-devant province de Languedoc. Séance du 13 prairial an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux terrains desséchés ou défrichés dans la ci-devant province de Languedoc. Séance du 13 prairial an VI Variante du titre: Rapport de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux terrains desséchés ou défrichés dans la ci-devant province de Languedoc. Séance du 13 prairial an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 7 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31079884, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb310798846Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.