Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Jean Debry, au nom d'une commission spéciale, sur la conspiration découverte le 12 pluviôse an V, tendant au renversement du gouvernement républicain et au rétablissement de la royauté. Les autres membres de la commission sont les représentants Roger Martin, Dubois (des Vosges), Chazal, Daunou. Séance du 10 ventôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Jean Debry, au nom d'une commission spéciale, sur la conspiration découverte le 12 pluviôse an V, tendant au renversement du gouvernement républicain et au rétablissement de la royauté. Les autres membres de la commission sont les représentants Roger Martin, Dubois (des Vosges), Chazal, Daunou. Séance du 10 ventôse an V Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36355203, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355203jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : ventôse an V.
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