Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, sur le transit des marchandises étrangères pour les départemens des Haut & Bas-Rhin, Meuse & Moselle. Séance du 20 prairial, an V. (1797)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, sur le transit des marchandises étrangères pour les départemens des Haut & Bas-Rhin, Meuse & Moselle. Séance du 20 prairial, an V. (1797) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, sur le transit des marchandises étrangères pour les départemens des Haut & Bas-Rhin, Meuse & Moselle ; Rapport fait par Malès, sur le transit des marchandises étrangères pour les départements des Haut et Bas-Rhin, Meuse et MoselleAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Prairial, an V [juin 1797].)Description matérielle: 12 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30865813, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30865813rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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