Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel contre la résolution du 12 nivôse relative au placement des assemblées électorales pour l'an VI. Séance du 19 pluviôse (an VI)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel contre la résolution du 12 nivôse relative au placement des assemblées électorales pour l'an VI. Séance du 19 pluviôse (an VI) Variante du titre: Opinion de Clauzel contre la résolution du 12 nivôse relative au placement des assemblées électorales pour l'an VI. Séance du 19 pluviôse (an VI)Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 11 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30248303, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30248303bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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