Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Detorcy, au nom d'une commission composée des représentans Hérard, Girot-Pouzol et Detorcy, sur la résolution relative au mode de paiement des prix des ventes des coupes de bois. Séance du 23 messidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Detorcy, au nom d'une commission composée des représentans Hérard, Girot-Pouzol et Detorcy, sur la résolution relative au mode de paiement des prix des ventes des coupes de bois. Séance du 23 messidor an V Variante du titre: Rapport fait par Detorcy, au nom d'une commission composée des représentans Hérard, Girot-Pouzol et Detorcy, sur la résolution relative au mode de paiement des prix des ventes des coupes de bois. Séance du 23 messidor an VAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 15 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31480523, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31480523wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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