Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau,... sur la déclaration d'urgence qui précède une résolution relative aux réclamations des consignataires des prises faite par les vaisseaux de la République. Séance du 14 germinal an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau,... sur la déclaration d'urgence qui précède une résolution relative aux réclamations des consignataires des prises faite par les vaisseaux de la République. Séance du 14 germinal an VI Variante du titre: Rapport fait par Rousseau,... sur la déclaration d'urgence qui précède une résolution relative aux réclamations des consignataires des prises faite par les vaisseaux de la République. Séance du 14 germinal an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 7 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31256833, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31256833hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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