Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau Rapport et projet de résolution fait et présenté par Boulay (de la Meurthe), au nom de la commission chargée de présenter un projet de résolution sur les ci-devant nobles et anoblis. Séance du 29 vendémiaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau Rapport et projet de résolution fait et présenté par Boulay (de la Meurthe), au nom de la commission chargée de présenter un projet de résolution sur les ci-devant nobles et anoblis. Séance du 29 vendémiaire an VI
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36355892, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355892nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : brumaire an VI.
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