Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergevin, député du Finistère, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Bergevin, Villers et Boissier, sur une pétition des négociants de France intéressés au commerce de La Guadeloupe, et sur un message du Directoire exécutif relatif à cette pétition. Séance du 10 messidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergevin, député du Finistère, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Bergevin, Villers et Boissier, sur une pétition des négociants de France intéressés au commerce de La Guadeloupe, et sur un message du Directoire exécutif relatif à cette pétition. Séance du 10 messidor an V Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36355522, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355522nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : messidor an V.
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