Opinion de Marbot,... contre la résolution du Conseil les Cinq-Cents relative aux émigrés et fugitifs... des départements du Haut et du Bas-Rhin, prononcée au Conseil des Anciens dans la séance du 11 fructidor
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Opinion de Marbot,... contre la résolution du Conseil les Cinq-Cents relative aux émigrés et fugitifs... des départements du Haut et du Bas-Rhin, prononcée au Conseil des Anciens dans la séance du 11 fructidor Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36466952, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb364669529Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : fructidor an V.
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