Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait, au nom de la commission composée des citoyens Dusaulx, Claverie et Galletier aîné, par J. Dusaulx, sur la résolution du 20 messidor an V relative à la jouissance des biens dont les boursiers étaient dotés, etc. Séance du 25 messidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait, au nom de la commission composée des citoyens Dusaulx, Claverie et Galletier aîné, par J. Dusaulx, sur la résolution du 20 messidor an V relative à la jouissance des biens dont les boursiers étaient dotés, etc. Séance du 25 messidor an V Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358742, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36358742jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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