Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de F.-M.-Al. Labrouste,... sur le projet de résolution relatif à un supplément de fonds à accorder à la commune de Toulouse. Séance du 11 messidor an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de F.-M.-Al. Labrouste,... sur le projet de résolution relatif à un supplément de fonds à accorder à la commune de Toulouse. Séance du 11 messidor an VI Variante du titre: Opinion de F.-M.-Al. Labrouste,... sur le projet de résolution relatif à un supplément de fonds à accorder à la commune de Toulouse. Séance du 11 messidor an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 7 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30705852, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307058527Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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