Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Doulcet, au nom d'une commission composée de Doulcet, Isoard, Blad, Boissy et Dumolard, sur les élections de Saint-Domingue. Séance du 5 ventôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Doulcet, au nom d'une commission composée de Doulcet, Isoard, Blad, Boissy et Dumolard, sur les élections de Saint-Domingue. Séance du 5 ventôse an V Variante du titre: Rapport fait par Doulcet, au nom d'une commission composée de Doulcet, Isoard, Blad, Boissy et Dumolard, sur les élections de Saint-Domingue. Séance du 5 ventôse an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31135172, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31135172nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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