Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom d'une commission spéciale composée des représentants Scellier, Queinnec, Enjubault et Quirot, sur les opérations des deux assemblées électorales et scissionnaires du département du Jura, par J.-B. Quirot. Séance du 13 floréal an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom d'une commission spéciale composée des représentants Scellier, Queinnec, Enjubault et Quirot, sur les opérations des deux assemblées électorales et scissionnaires du département du Jura, par J.-B. Quirot. Séance du 13 floréal an VI Variante du titre: Rapport fait au nom d'une commission spéciale composée des représentants Scellier, Queinnec, Enjubault et Quirot, sur les opérations des deux assemblées électorales et scissionnaires du département du Jura, par J.-B. Quirot. Séance du 13 floréal an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31166342, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311663424Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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