Constitution genevoise, sanctionnée par le Souverain le 5 février 1794 l'an 3 de l'Égalité.Modifiée & complettée, ensuite du voeu exprimé, le 31 août 1795, par un très-grand nombre de citoyens, le 6 octobre 1796, l'an 5 de l'Égalité. Précédée de la Déclaration des droits & des devoirs de l'homme social, consacrée par la nation genevoise le 9 juin 1793 l'an 2 de l'Égalité
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Constitution genevoise, sanctionnée par le Souverain le 5 février 1794 l'an 3 de l'Égalité.Modifiée & complettée, ensuite du voeu exprimé, le 31 août 1795, par un très-grand nombre de citoyens, le 6 octobre 1796, l'an 5 de l'Égalité. Précédée de la Déclaration des droits & des devoirs de l'homme social, consacrée par la nation genevoise le 9 juin 1793 l'an 2 de l'Égalité
Adresse: 1796. L'an 5 de l'Égalité genevoise. De l'imprimerie de Luc SestiéDescription matérielle: 14, [3] p., p. 6-232 ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 37049781, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb370497813Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Impr. à 1500 ex. (cf. Bibliogr. historique de Genève au 18e siècle / É. Rivoire, 1897, n ° 5739).
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