Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mallarmé, au nom d'une commission spéciale, sur la proposition d'un échange entre la commune d'Augny, département de la Moselle et le citoyen Lasalle. Séance du 11 ventôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mallarmé, au nom d'une commission spéciale, sur la proposition d'un échange entre la commune d'Augny, département de la Moselle et le citoyen Lasalle. Séance du 11 ventôse an VI Variante du titre: Rapport fait par Mallarmé, au nom d'une commission spéciale, sur la proposition d'un échange entre la commune d'Augny, département de la Moselle et le citoyen Lasalle. Séance du 11 ventôse an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30867011, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30867011bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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