Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de L.-A. Himbert,... sur la résolution relative aux canaux d'Orléans et Loing et sur le projet de déclarer tous les canaux propriétés nationales. Séance du 26 nivôse
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de L.-A. Himbert,... sur la résolution relative aux canaux d'Orléans et Loing et sur le projet de déclarer tous les canaux propriétés nationales. Séance du 26 nivôse Variante du titre: Opinion de L.-A. Himbert,... sur la résolution relative aux canaux d'Orléans et Loing et sur le projet de déclarer tous les canaux propriétés nationales. Séance du 26 nivôseAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 14 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30605611, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30605611xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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