Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Calès, au nom de la Commission des inspecteurs, sur les manteaux des représentants du peuple envoyés à Lyon pour y être brodés, et arrêtés dans cette commune comme marchandises anglaises. Séance du 27 nivôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Calès, au nom de la Commission des inspecteurs, sur les manteaux des représentants du peuple envoyés à Lyon pour y être brodés, et arrêtés dans cette commune comme marchandises anglaises. Séance du 27 nivôse an VI Variante du titre: Rapport fait par Calès, au nom de la Commission des inspecteurs, sur les manteaux des représentants du peuple envoyés à Lyon pour y être brodés, et arrêtés dans cette commune comme marchandises anglaises. Séance du 27 nivôse an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30186521, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301865210Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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