Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la situation des finances de l'an IV, présenté par le Directoire exécutif au Conseil des Anciens. Séances du 28 ventôse et jours suivants. Commissaires : Les représentants Vernier, Rouhaut, Barbé-Marbois, Laffon-Ladebat, Pailhet ; rapporteur : Barbé-Marbois
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la situation des finances de l'an IV, présenté par le Directoire exécutif au Conseil des Anciens. Séances du 28 ventôse et jours suivants. Commissaires : Les représentants Vernier, Rouhaut, Barbé-Marbois, Laffon-Ladebat, Pailhet ; rapporteur : Barbé-Marbois Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-4 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358570, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363585707Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.