Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 14 ventôse qui propose l'impression d'un tableau des séances du Corps législatif, par forme d'essai, pendant un mois à compter du 1er germinal. Séance du 26 ventôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 14 ventôse qui propose l'impression d'un tableau des séances du Corps législatif, par forme d'essai, pendant un mois à compter du 1er germinal. Séance du 26 ventôse an VI Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359140, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359140fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.