Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Delaporte,... au nom de la Commission chargée d'examiner un message du Directoire exécutif, concernant les procès verbaux de clôture d'inventaire. Séance du 3 floréal an IV
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Delaporte,... au nom de la Commission chargée d'examiner un message du Directoire exécutif, concernant les procès verbaux de clôture d'inventaire. Séance du 3 floréal an IV Variante du titre: Projet de résolution présenté par Delaporte,... au nom de la Commission chargée d'examiner un message du Directoire exécutif, concernant les procès verbaux de clôture d'inventaire. Séance du 3 floréal an IVAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 2 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30313970, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30313970gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IV.
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