Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-J.-L. Bosquillon,... sur la résolution du 28 prairial relative au contrat d'échange passé entre la nation et la citoyenne Vve Sémonin. Séance du 17 thermidor an VI

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-J.-L. Bosquillon,... sur la résolution du 28 prairial relative au contrat d'échange passé entre la nation et la citoyenne Vve Sémonin. Séance du 17 thermidor an VI Variante du titre: Rapport fait par J.-J.-L. Bosquillon,... sur la résolution du 28 prairial relative au contrat d'échange passé entre la nation et la citoyenne Vve Sémonin. Séance du 17 thermidor an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 18 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30134590, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301345909Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.


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