Rapport fait par F. Mersan, au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Soulignac, Mersan et Leboucher-Des-Longspares, sur les opérations de deux assemblées communales tenues à Saint-Agathon, département des Côtes-du-Nord. Séance du 11 prairial an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Rapport fait par F. Mersan, au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Soulignac, Mersan et Leboucher-Des-Longspares, sur les opérations de deux assemblées communales tenues à Saint-Agathon, département des Côtes-du-Nord. Séance du 11 prairial an V Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 8 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30977430, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb309774303Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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