Corps législatif, Conseil des anciens. Rapport fait par Maillard sur la résolution relative à la réclamation du citoyen Hottegindre, soumissionnaire de l'abbaye de Saint-Antoine de Sens. Séance du 7 fructidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif, Conseil des anciens. Rapport fait par Maillard sur la résolution relative à la réclamation du citoyen Hottegindre, soumissionnaire de l'abbaye de Saint-Antoine de Sens. Séance du 7 fructidor an V Variante du titre: Rapport fait par Maillard sur la résolution relative à la réclamation du citoyen Hottegindre, soumissionnaire de l'abbaye de Saint-Antoine de Sens. Séance du 7 fructidor an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30861230, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30861230qSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : fructidor an V.
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