Rapport fait par Vernier,... au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lebrun, Lacuée, Belin de Beru, Dumas et Vernier, sur une résolution concernant les fournitures des armées et autres services publics. Séance du [ ] fructidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport fait par Vernier,... au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lebrun, Lacuée, Belin de Beru, Dumas et Vernier, sur une résolution concernant les fournitures des armées et autres services publics. Séance du [ ] fructidor an V
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 16 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31563950, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31563950cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V. / Corps législatif. Conseil des Anciens.
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