Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission des dépenses, par A. G. Camus, dans la séance du 14 germinal, an IV, sur la surveillance de la trésorerie nationale et la forme du paiement des traitemens et dépenses de la trésorerie. (1796)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission des dépenses, par A. G. Camus, dans la séance du 14 germinal, an IV, sur la surveillance de la trésorerie nationale et la forme du paiement des traitemens et dépenses de la trésorerie. (1796) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission des dépenses, par A. G. Camus, dans la séance du 14 germinal, an IV, sur la surveillance de la trésorerie nationale et la forme du paiement des traitemens et dépenses de la trésorerie ; Rapport fait au nom de la Commission des dépenses, par A. G. Camus, dans la séance du 14 germinal, an IV, sur la surveillance de la trésorerie nationale et la forme du paiement des traitements et dépenses de la trésorerieAdresse: ([Paris.] De l'Imprimerie nationale. Germinal, l'an IV [avril 1796].)Description matérielle: 14 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30190890, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30190890dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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