Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jacques-Antoine Rabaut, député du Gard, sur la résolution du 16 brumaire, relative aux lois des 3 et 4 brumaire an IV. Séance du 13 frimaire an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jacques-Antoine Rabaut, député du Gard, sur la résolution du 16 brumaire, relative aux lois des 3 et 4 brumaire an IV. Séance du 13 frimaire an V Variante du titre: Opinion de Jacques-Antoine Rabaut, député du Gard, sur la résolution du 16 brumaire, relative aux lois des 3 et 4 brumaire an IV. Séance du 13 frimaire an VAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 18 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31167110, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311671106Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.