Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Trouille, sur les retraites et pensions à accorder aux officiers de la marine, dont le service a été partagé sur les vaisseaux de la République et sur les bâtimens de commerce. Séance du 1er pluviôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Trouille, sur les retraites et pensions à accorder aux officiers de la marine, dont le service a été partagé sur les vaisseaux de la République et sur les bâtimens de commerce. Séance du 1er pluviôse an V Variante du titre: Rapport fait par Trouille, sur les retraites et pensions à accorder aux officiers de la marine, dont le service a été partagé sur les vaisseaux de la République et sur les bâtimens de commerce. Séance du 1er pluviôse an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31500180, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315001804Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : pluviôse an V.
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