Département de la Moselle. District de Metz. Tableau du maximum ou plus haut prix des denrées & marchandises de première nécessité, arrêté & rédigé par l'administration du district de Metz, en exécution de la loi du 29 septembre 1793, déduction faite des droits fiscaux & autres auxquels chacune d'elles étoient soumises en 1790 ; ledit tableau formé sur la déclaration fournie par le Conseil général de la commune de Metz, d'après les mercuriales & les prix courans de chacune, & la déduction des différens droits opérée sur les tarifs & d'après l'application faite par les ci-devant préposés à la perception de chacun desdits droits. (1793)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Département de la Moselle. District de Metz. Tableau du maximum ou plus haut prix des denrées & marchandises de première nécessité, arrêté & rédigé par l'administration du district de Metz, en exécution de la loi du 29 septembre 1793, déduction faite des droits fiscaux & autres auxquels chacune d'elles étoient soumises en 1790 ; ledit tableau formé sur la déclaration fournie par le Conseil général de la commune de Metz, d'après les mercuriales & les prix courans de chacune, & la déduction des différens droits opérée sur les tarifs & d'après l'application faite par les ci-devant préposés à la perception de chacun desdits droits. (1793) Variante du titre: Département de la Moselle. District de Metz. Tableau du maximum ou plus haut prix des denrées & marchandises de première nécessité, arrêté & rédigé par l'administration du district de Metz, en exécution de la loi du 29 septembre 1793, déduction faite des droits fiscaux & autres auxquels chacune d'elles étoient soumises en 1790 ; ledit tableau formé sur la déclaration fournie par le Conseil général de la commune de Metz, d'après les mercuriales & les prix courans de chacune, & la déduction des différens droits opérée sur les tarifs & d'après l'application faite par les ci-devant préposés à la perception de chacun desdits droits" ; Tableau du maximum ou plus haut prix des denrées et marchandises de première nécessité, arrêté et rédigé par l'administration du district de Metz, en exécution de la loi du 29 septembre 1793, déduction faite des droits fiscaux et autres auxquels chacune d'elles étaient soumises en 1790 ; le dit tableau formé sur la déclaration fournie par le Conseil général de la commune de Metz, d'après les mercuriales et les prix courants de chacune, et la déduction des différents droits opérée sur les tarifs et d'après l'application faite par les ci-devant préposés à la perception de chacun des dits droits"Adresse: A Metz, chez la Veuve Antoine & fils, imprimeur du département [1793].Description matérielle: 2 placards ; in-folio.Bibliothèque nationale de France: Notice no 34020082, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34020082hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Texte sur 4 col.
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