Convention nationale. Rapport fait a la Convention nationale, au nom des comités de la Guerre et des Domaines, sur le mode de paiement à faire en nature de denrées, par les fermiers de domaines nationaux, en exécution des lois des 11 juillet et 23 août ; par le citoyen Cochon, député du département des Deux-Sèvres : imprimé par ordre de la Convention nationale. (1793)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Convention nationale. Rapport fait a la Convention nationale, au nom des comités de la Guerre et des Domaines, sur le mode de paiement à faire en nature de denrées, par les fermiers de domaines nationaux, en exécution des lois des 11 juillet et 23 août ; par le citoyen Cochon, député du département des Deux-Sèvres : imprimé par ordre de la Convention nationale. (1793)
Variante du titre: Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom des comités de la Guerre et des Domaines, sur le mode de paiement à faire en nature de denrées, par les fermiers de domaines nationaux, en exécution des lois des 11 juillet et 23 aoûtAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale [1793].)Description matérielle: 12 p., [1] f. de pl. dépl. (tableau) ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30253624, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302536244Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.