Code des pensions, ou Recueil des décrets de l'Assemblée-nationale-constituante, sur les récompenses en général & sur les pensions en particulier: disposés par ordre chronologique, avec l'indication des articles analogues & correspondans les uns aux autres. Par M. Camus, garde des Archives nationales. (1792)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Code des pensions, ou Recueil des décrets de l'Assemblée-nationale-constituante, sur les récompenses en général & sur les pensions en particulier: disposés par ordre chronologique, avec l'indication des articles analogues & correspondans les uns aux autres. Par M. Camus, garde des Archives nationales. (1792)
Variante du titre: Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante, sur les récompenses en général et sur les pensions en particulier ; Recueil des décrets de l'Assemblée-nationale-constituante, sur les récompenses en général & sur les pensions en particulierAdresse: A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, cour des Capucins Saint-Honoré, n°. 426. Leboucher, libraire, jardin des Feuillans, ou rue Saint-Honoré, à côté du passage Saint-Roch, n°. 278. 1792.Description matérielle: [4]-XVI-156 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33964774, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb339647741Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Faux-titre : "Code des pensions."
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