Projet de décret relatif à l'emploi des troupes destinées pour Saint-Domingue, par J. P. Brissot, député de Paris. Ajourné au mercredi 7 décembre 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (1791)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Projet de décret relatif à l'emploi des troupes destinées pour Saint-Domingue, par J. P. Brissot, député de Paris. Ajourné au mercredi 7 décembre 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (1791) Adresse: [Paris], de l'Imprimerie nationaleDescription matérielle: 2-[2 bl.] p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30163083, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301630831Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1791]. / Titre de départ. À la signature : "Colonies. B".
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.