Réponse de Monsieur et du comte d'Artois aux lettres que leur a écrit ("sic") le roi leur frère, pour les engager à rentrer en France. Renonciation de Louis-Stanislas-Xavier à ses droits à la couronne. (Signé : Louis-Stanislas-Xavier, Charles-Philippe. 14 novembre 1791.)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Réponse de Monsieur et du comte d'Artois aux lettres que leur a écrit ("sic") le roi leur frère, pour les engager à rentrer en France. Renonciation de Louis-Stanislas-Xavier à ses droits à la couronne. (Signé : Louis-Stanislas-Xavier, Charles-Philippe. 14 novembre 1791.) Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: 8 p. ; in-8°.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30223468, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30223468kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.). / En tête : "La Nation, la loi et le roi".
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.