Rapport fait au nom des Comités féodal, des domaines, d'agriculture et de commerce, par André-Remi Arnoult, député de Dijon, sur les cours des fleuves & des rivières, les isles & alluvions, la pêche. Imprimé pa ordre de l'Assemblée nationale (1791)
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Titre et date: Rapport fait au nom des Comités féodal, des domaines, d'agriculture et de commerce, par André-Remi Arnoult, député de Dijon, sur les cours des fleuves & des rivières, les isles & alluvions, la pêche. Imprimé pa ordre de l'Assemblée nationale (1791)
Adresse: A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791Description matérielle: 39 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30031135, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300311355Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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