Convention nationale. Projets de décrets, proposés par Claude Glaizal, député de l'Ardèche, à la Convention nationale, le 26 décembre 1792, l'an premier de la République française, sur la peine à infliger à Louis Capet, & sur les mesures à prendre après son jugement ; imprimés par ordre de la Convention nationale. (1792)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention nationale. Projets de décrets, proposés par Claude Glaizal, député de l'Ardèche, à la Convention nationale, le 26 décembre 1792, l'an premier de la République française, sur la peine à infliger à Louis Capet, & sur les mesures à prendre après son jugement ; imprimés par ordre de la Convention nationale. (1792) Variante du titre: Convention nationale. Projets de décrets, proposés par Claude Glaizal, député de l'Ardèche, à la Convention nationale, le 26 décembre 1792, l'an premier de la République française, sur la peine à infliger à Louis Capet, & sur les mesures à prendre après son jugement ; Convention nationale. Projets de décrets, proposés par Claude Glaizal, député de l'Ardèche, à la Convention nationale, le 26 décembre 1792, l'an premier de la République française, sur la peine à infliger à Louis Capet, et sur les mesures à prendre après son jugementAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale [1792].)Description matérielle: 8 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30514780, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30514780tSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.
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