Projet de décret présenté à l'assemblée nationale, au nom du comité de division, sur la circonscription des paroisses de l'entier département de l'Ariège... (1792)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Projet de décret présenté à l'assemblée nationale, au nom du comité de division, sur la circonscription des paroisses de l'entier département de l'Ariège... (1792)
Adresse: Paris, Impr. nationaleBibliothèque nationale de France: Notice no 32148544, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32148544kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. - Division du Royaume, 1 vol. in-8° .
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.